Politique de confidentialité

1. Données traitées

Lorsque vous utilisez DocuAegis, nous traitons notamment les informations suivantes :

• · Adresse email et informations du compte
• · Adresse IP, navigateur et horodatage nécessaires à la sécurité du traitement
• · Métadonnées documentaires : nombre de pages, horodatage, identifiant public et empreintes
• · Informations de transaction ; les données de carte sont saisies et traitées par Stripe

2. Utilisation des données

• · Protéger le document et assurer sa traçabilité technique
• · Vérifier un identifiant public et l'intégrité du fichier final
• · Envoyer les messages transactionnels : confirmation, livraison et alertes de quota
• · Prévenir les abus au moyen de quotas et de journaux techniques

3. Stockage des documents

Le stockage dépend du parcours. Pour une commande ponctuelle, le PDF original est conservé temporairement pendant le paiement, puis supprimé après un traitement abouti ou lors du passage du nettoyage configuré. Les PDF enregistrés dans la bibliothèque d'un abonné restent stockés, dans la limite de son quota, jusqu'à leur suppression. Une livraison différée conserve le PDF généré jusqu'au paiement du destinataire et à la tentative de livraison.

4. Durées de conservation

Les références de session du tunnel ponctuel expirent entre 30 minutes et 2 heures selon l'étape. Le fichier temporaire est supprimé après traitement ; en cas d'abandon, le nettoyage par ancienneté n'étant pas exécuté en continu, ce délai de session ne garantit pas une suppression immédiate. Les documents de la bibliothèque abonné restent présents jusqu'à leur suppression. Aucun délai maximal automatique n'est actuellement garanti pour une livraison différée sans paiement. Les métadonnées de traçabilité sont conservées pour rendre possible la vérification ; les journaux techniques sont soumis à une rotation par taille.

5. Prestataires

Les données nécessaires peuvent être transmises aux prestataires qui assurent notamment le paiement, l'hébergement ou l'envoi d'emails. DocuAegis ne vend pas les données personnelles.

6. Vos demandes

Pour toute question ou demande relative à vos données personnelles et aux droits qui vous sont applicables, contactez-nous via la page de support.